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Marques déposées par la société étrangère AMERICAN TELECOMMUNICATIONS CORPORATION
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AMERICAN TELECOMMUNICATIONS CORPORATION, société de droit américain, 9620 Flair Drive, El-Monte, Californie, 91731, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1233789
Date de dépôt :
21/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1993
Marque figurative de AMERICAN TELECOMMUNICATIONS CORPORATION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 avril 1983 par la société étrangère AMERICAN TELECOMMUNICATIONS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AMERICAN TELECOMMUNICATIONS CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233789.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 avril 1993.

AMERICAN TELECOMMUNICATIONS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : GENIE


AMERICAN TELECOMMUNICATIONS CORPORATION, société de droit américain, 9620 Flair Drive, El-Monte, Californie, 91731, E.U.A. - États-Unis


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Téléphones et boitiers téléphoniques.